Mentions légales
Ce site est édité par : Anne HEUGUE
Adresse :63 Rue de la Guyane 62100 CALAIS
Ce site est édité par : HEUGUE Anne
Adresse : 63 Rue de la Guyane 62100 CALAIS - France (métropolitaine)
Directeur de la publication : HEUGUE Anne
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site http://le-coin-des-artistes.e-monsite.com/ les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site Le Coin des Artistes par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
ACCÈS AU SITE
Le site est accessible par tout endroit, 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site http://le-coin-des-artistes.e-monsite.com/ ne saurait être tenu responsable.
COOKIES
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site http://le-coin-des-artistes.emonsite.com/, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
LA DECLARATION A LA CNIL
La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés a pour objectif de veiller à ce que l’informatique respecte les libertés individuelles et publiques. D’après la CNIL, tout site Internet « comportant ou traitant des données directement ou indirectement nominatives » doit être enregistré. Cette déclaration auprès de l’organisation permet de protéger et de contrôler les sites Internet.
Les pages Web dispensées de cette déclaration sont les :
sites personnels ou blog ;
sites vitrines, de présentation ;
sites d’associations.
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France
